Se rendre au contenu

MENTIONS LÉGALES


1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
APB SYSTEMES
Siège social : 3563 Route de la Côte, 74570 Fillière
Forme juridique : SAS
Capital social : 10 000,00 €
Numéro SIRET : 10368746300010
Numéro TVA intracommunautaire : FR85103687463
RCS : 103 687 463 R.C.S. Annecy
Directeur de la publication : Célia DENIS - Sunevy
Email : contact@apb-systemes.com
Téléphone : 04 81 09 51 98

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de APB SYSTEMES, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

APB SYSTEMES s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site.

5. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont destinées uniquement à APB SYSTEMES.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit de suppression
  • Droit d’opposition

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
📧 contact@apb-systemes.com

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux tribunaux compétents.

8. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter :
📧 contact@apb-systemes.com
📞 04 81 09 51 98